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Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. L'annuaire consiste en un portail dédié au monde du vélo tout terrain et au cyclisme. L’éditeur se réserve le droit de modérer ou refuser le référencement d'un site dans l'annuaire. Les présentes conditions générales de soumission peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales de soumission sont applicables à l’utilisateur sont celles en vigueur au jour de sa commande ou de sa connexion sur le présent site. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales de soumission et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.

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TVA non applicable, article 293B du CGI

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Le site doit avoir un rapport avec le vélo tout terrain.

La description doit contenir au minimum 250 caractères.

Le titre et la description doivent avoir une description en français, sans faute d'orthographe.

Le titre et la description ne doivent pas être en majuscules.

Ne proposez pas des sites en construction.

Pas de description et ni de titre au style commercial ou une suite de mots clés.

Pas de site au contenu illicite et ni aucun autre site interdit par la loi.

Les sites pour adultes ne sont pas accéptés.



Espaces publicitaires

L'éditeur propose aux professionnels éditeurs de sites Internet l’achat d’espaces publicitaires sur une ou plusieurs pages du présent site. Afin de réserver un espace publicitaire, les annonceurs devront prendre contact avec l'éditeur par courrier électronique, le processus de commande consiste en l'échange de courriers électroniques entre les parties. L'éditeur fera parvenir à l’annonceur un devis, dont le montant variera selon la taille de l'espace, sa nature, ainsi que le volume de visite pour lequel l'annonceur entend faire publier son annonce. L'achat d’espace publicitaire sera effectué pour une durée indéterminée et prendra fin dès lors qu’un seuil prédéterminé de visites aura été atteint sur la page en question. Les espaces publicitaires consisteront en des bannières verticales ou horizontales dont la taille ainsi que la couleur seront soumises à l’appréciation de l'éditeur. Les emplacements destinés à les recevoir sont prédéterminés et seront communiqués aux clients préalablement à la validation de sa commande. Le client reconnaît ainsi que l'éditeur se refuse de créer un nouvel espace sur une page au cours de l'exécution du contrat du client. Le calcul du nombre de visites sera effectué par l'éditeur qui s’engage à en communiquer au client toutes les informations qui s’y rapportent. En cas de rupture anticipée du contrat par l'éditeur, celui-ci s’engage à rembourser le client au prorata du nombre de visites déjà effectuées sur la page sur laquelle le client aura acquis un espace publicitaire. En cas de rupture anticipée du contrat par le Client, celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement de la part de l'éditeur. Le nombre, la configuration, la forme, la taille, l'orientation et la répartition de ces espaces publicitaires seront unilatéralement déterminés par l'éditeur et ne pourront donner lieu à aucune contestation de la part des annonceurs. L'annonceur devra faire parvenir à l'éditeur, deux semaines au moins avant la date de publication de la bannière, tous les éléments graphiques et de codes nécessaires au fonctionnement de l’élément publicitaire. L'éditeur se réserve alors la faculté de refuser la publication de la bannière, dès lors que celle-ci ou la page sur laquelle le lien hypertexte auquel elle est attachée présenterait un quelconque élément contraire à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à toutes dispositions législatives ou réglementaires en vigueur, ainsi qu’à la charte éditoriale du présent site, ou encore si la page liée est indisponible ou en construction. Tout refus de publication impliquera l’absence de facturation à la charge de l’annonceur. Le contrat de publication de bannière sur un espace publicitaire prend fin à son terme. L'annonceur souhaitant le voir renouvelé devra demander l'établissement d'un nouveau devis et devra signer un nouveau bon de commande, le nouveau contrat ne constituant ainsi en aucun cas un quelconque renouvellement ou reconduction du précédent contrat de location.
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Mentions relatives à la collecte de « cookies »

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Exonération de la responsabilité de l’éditeur dans le cadre de l’exécution du présent contrat

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Clauses diverses

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